Règlements et politiques

Règlements du Champlain Regional College

1. Règlement concernant l'administration générale du Cégep régional Champlain
2. Règlement concernant la Commission des études (abrogé en décembre 2023). Maintenant remplacé par la politique de la CCSL sur les commissions d'études.
3. Règlement concernant la nomination, le renouvellement de mandat et l'évaluation directeur général et des directeurs de circonscription
4. Règlement concernant la gestion des ressources humaines du Cégep
5. Règlement concernant la gestion financière du Collège
6. Règlement concernant les frais de scolarité
7. Règlement concernant l'admission des étudiants aux programmes académiques
8. Règlement concernant la réussite des étudiants
9. Règlement concernant les contrats d'approvisionnement

Politiques du Champlain Regional College

Politiques financières
Politique relative aux frais de déplacement et de représentation
Politique relative à l'embauche et à l'évaluation d'un cabinet d'audit externe
Politique relative à la donation
Politique relative aux services auxiliaires

*À compter du 30 novembre 2024, la Procédure du Collège pour faciliter la divulgation d’actes répréhensibles sera abrogée. À partir de cette date, toute personne désirant faire une divulgation d’actes répréhensibles au sens de la Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics devra s’adresser au Protecteur du citoyen. 

Politiques du Collège Champlain Saint-Lambert

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
Politique institutionnelle d'évaluation des programmes académiques
Politique concernant la Commission d'Etudes (Saint-Lambert)
Plan d'action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur (PASME)

Cliquez sur le lien ci-dessous pour visiter la page des règlements, politiques et cadres administratifs du Champlain Regional College.

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