Règlements et politiques

Politiques du Collège Champlain Saint-Lambert

Les règlements et politiques du Collège Régional Champlain sont disponibles sur le site Web officiel du CRC, sous la rubrique documents de gouvernance.

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Règlements du Collège Régional Champlain

1. Règlement concernant l'administration générale du Cégep régional Champlain

2. Règlement concernant la Commission des études (abrogé en décembre 2023). Maintenant remplacé par la politique de la CCSL sur les commissions d'études.

3. Règlement concernant la nomination, le renouvellement de mandat et l'évaluation directeur général et des directeurs de circonscription

4. Règlement concernant la gestion des ressources humaines du Cégep

5. Règlement concernant la gestion financière du Collège

6. Règlement concernant les frais de scolarité

7. Règlement concernant l'admission des étudiants aux programmes académiques

8. Règlement concernant la réussite des étudiants

9. Règlement concernant les contrats d'approvisionnement

Politiques du Collège Régional Champlain

Politique du personnel de gestion

Politique d'orientation et d'intégration

Politique d'évaluation du rendement du personnel d'encadrement

Politique de recrutement, de sélection et d'embauche

Conditions de travail du personnel de soutien non syndiqué

Politiques financières

Politique relative aux frais de déplacement et de représentation

Politique relative à l'embauche et à l'évaluation d'un cabinet d'audit externe

Politique relative à la donation

Politique relative aux services auxiliaires

Autres

Politique de sécurité de l'informatique

Politique institutionnelle contre le tabagisme

Politique institutionnelle de recherche

Politique de développement durable

Politique sur la langue française

Politique de Protection des Renseignement Personnels

*À compter du 30 novembre 2024, la Procédure du Collège Régional Champlain pour faciliter la divulgation d’actes répréhensibles sera abrogée. À partir de cette date, toute personne désirant faire une divulgation d’actes répréhensibles au sens de la Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics devra s’adresser au Protecteur du citoyen.

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